Caractéristiques

Le nominal

Le nominal, appelé également coupure, des BTAN est de 1 € pour chaque titre.

Les conventions de calcul

Intérêts courus

Les intérêts courus sont calculés en utilisant la convention de base exact/exact, c'est-à-dire en comptant le nombre de jours réels entre la date du dernier coupon et la date de valeur, et le nombre de jours réels pour la période de coupon, à savoir 365 jours (366 si la période de coupon inclut un 29 février).
Le coupon couru ainsi calculé est affiché avec 5 décimales.

Exemple:
Achat d'un BTAN 5% 12-10-2016 le 28 juillet 2009 en j+3 (date de valeur: 31 juillet 2009).
Nombre de jours courus : (31/07/2009 - 25/10/2008) = 279 jours
Coupon couru (en pourcentage du nominal): 5% * 279 / 365 = 3.82192%.

Taux de rendement

Le taux de rendement d'un BTAN est exprimé en taux actuariel annuel, utilisant également une base exact/exact.

La cotation

Les BTAN sont cotées, comme la quasi-totalité des titres obligataires, en pourcentage du nominal, et hors coupon couru.

Règlement et livraison

Sur le marché secondaire, le délai de règlement standard des BTAN est en j+3, c'est-à-dire que les titres et leur paiement sont effectivement échangés trois jours ouvrés après la date de négociation. Les opérateurs peuvent, lors de la conclusion de la transaction, néanmoins convenir d'un règlement non-standard, par exemple en j+7.
Les BTAN sont par défaut admis pour règlement en Euroclear France (ex-SICOVAM), Euroclear et Clearstream.

L'émission des BTAN

Le vendredi précédant l’adjudication, qui a lieu le troisième jeudi de chaque mois, l’Agence France Trésor (AFT) indique les lignes émises et le montant global de l’adjudication sous forme d’une fourchette.

A fin juin 2009, l'encours total de BTAN s'élevait à 228 milliards EUR, toute ligne de titres confondue.

Le remboursement

Les BTAN sont remboursables in fine c'est-à-dire en une seule fois à la date de maturité.

Typologie

Dans leur forme la plus classique, les BTAN sont des obligations simples, avec un coupon fixe annuel.